Depuis février 2026, tout dépôt d’un fichier sur HAL nécessite la sélection d’une licence pour ce fichier. Les options proposées sont : les licences Creative Commons, la licence ouverte Etalab ou le Copyright (tous droits réservés).
La licence d’un fichier explicite ses conditions de réutilisation : ce que les utilisateurs ont le droit de faire avec le fichier une fois qu’il est rendu public (réutilisation, reproduction, modification, utilisation commerciale…) et les obligations à respecter (citation de l’auteur et de la source, partage sous les mêmes conditions…).
Mais alors, quelle licence choisir au moment du dépôt d’un fichier dans HAL ?
- Si le fichier ne comporte pas de licence et que vous en êtes l’auteur, vous pouvez choisir l’option de votre choix. La licence CC BY est la licence recommandée par de nombreux financeurs de la recherche et institutions, ainsi que par le Comité national pour la science ouverte. Cette licence favorise une large diffusion du travail tout en garantissant que les auteurs soient crédités pour leur contribution.
- Si le fichier que vous souhaitez déposer a déjà été publié ailleurs (dans une revue, sur un serveur de préprint…) sous une licence libre (Creative Commons ou Etalab), la licence à sélectionner est celle qui figure sur le fichier.
- Si le fichier est publié sous Copyright éditeur, vous n’avez généralement pas les droits pour le reposter sur HAL. Vous ne pouvez donc pas déposer ce fichier en sélectionnant « Copyright ».
À la place du fichier sous Copyright éditeur, vous pouvez déposer le manuscrit auteur accepté pour publication (version finale d’un article avant la mise en page de l’éditeur). Dans ce cas, il est nécessaire d’avoir appliqué la stratégie de non-cession des droits pour pouvoir sélectionner la licence CC BY. Si cette stratégie n’a pas été utilisée, la loi pour une République numérique permet le dépôt sur une archive ouverte du manuscrit auteur accepté sous licence CC BY-NC. Un embargo de 6 mois sera ajouté dans HAL par l’équipe de modération.
Et comment faire en pratique pour sélectionner la licence dans HAL ?
Retrouvez ici un tutoriel proposé par le CCSD ainsi qu’une infographie interactive sur le choix de la licence.
Pour aller plus loin :
- Comment choisir une licence ouverte pour l’article que je publie ?
- Comment savoir quelle version d’un article déposer dans HAL ?
