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Les licences Creative Commons

Science ouverte, Open Access des publications : difficile de ne pas croiser les licences Creative Commons dans sa carrière de chercheur, que ce soit en tant qu’utilisateur ou auteur de contenus numériques. Les licences Creative Commons jouent un rôle majeur dans le partage du savoir et de l’information scientifique, rôle aujourd’hui décuplé par les politiques Open Access des financeurs, des éditeurs et des institutions.

Origine :

Creative commons (CC) est une organisation a but non lucratif, créée en 2001, ayant pour objectif de sensibiliser le public à l’évolution du droit d’auteur, en facilitant la diffusion et le partage des œuvres, tout en accompagnant les pratiques de création à l’ère du numérique.

L’un de ses fondateurs, Lawrence Lessig, juriste américain spécialisé dans le droit constitutionnel et le droit de la propriété intellectuelle, est mondialement reconnu comme défenseur de la liberté sur Internet. Il « s’oppose à une interprétation extensive du droit d’auteur qui porte atteinte au potentiel de création et aux échanges en ligne. » Ainsi, il élabore un système de licences, simple et efficace, qui respecte le droit d’auteur et favorise le partage et la diffusion de contenus numériques : les licences Creative Commons. Grâce à elles, les créateurs ont la possibilité de décider eux-mêmes du degré de liberté accordé sur leurs œuvres.

Fonction :

Les licences Creative Commons sont des contrats pour la mise à disposition d’œuvres en ligne. Elles permettent de déterminer les droits que l’auteur souhaite céder aux utilisateurs pour la réutilisation, la reproduction et l’évolution des œuvres. Cet outil juridique a été créé pour être facilement utilisable par le plus grand nombre.

Applicables dans le monde entier, les licences sont gratuites, traduites dans plusieurs langues et accompagnées de pictogrammes facilitant une identification rapide des droits attachés à l’œuvre. Les revues scientifiques et plates-formes Open Access utilisent ces licences ainsi que certaines archives ouvertes (HAL par exemple).

Identification :

Une licence Creative Commons est un système modulable constitué :

  • de libertés communes (reproduire, distribuer et communiquer l’œuvre au public) ;
  • d’une condition d’utilisation commune et obligatoire d’attribution de l’œuvre à son créateur (attribution – BY).
  • de 3 conditions optionnelles.

Les auteurs ont donc à leur disposition six licences modulées autour de quatre options reconnaissables à leur pictogramme :

Les 6 licences CC
Les 6 licences CC
BY – Attribution : citation de l’auteur initial
NC – Pas d’utilisation commerciale :  interdiction de tirer un profit commercial de l’œuvre sans autorisation de l’auteur
SA – Partage dans les mêmes conditions : partage de l’œuvre, avec obligation de la rediffuser selon la même licence ou une licence similaire
ND – Pas de modification : impossibilité de modifier ou d’adapter l’œuvre.

 

Pour tout savoir sur les licences Creative Commons consulter la page ‘Foire aux questions’ du site Creative Commons.