Comment faire

Comment conserver ses droits d’auteur lors de la soumission d’un article avec la stratégie de non-cession des droits ?

[Mise à jour d’un article initialement publié en janvier 2022]

Lorsque vous soumettez un article à une revue à abonnement (qui n’est donc pas en Open Access) et que votre financeur fait partie de la cOAlition S, pensez à adopter la stratégie de non-cession des droits (ou Rights Retention Strategy, RRS) afin d’éviter le transfert exclusif de vos droits à l’éditeur.

Avec cette stratégie, vous conservez vos droits d’auteur, et en particulier les droits de diffusion et de reproduction, sur toutes les versions de votre manuscrit, y compris le manuscrit auteur accepté (la dernière version du manuscrit intégrant les révisions demandées par les pairs).

Pour appliquer la RRS, c’est très simple : il vous faut intégrer le paragraphe suivant dans la lettre qui accompagne votre soumission ainsi que dans la section « Acknowledgements » de votre article :

“This research was funded, in whole or in part, by [Organisation Name, Grant number]. For the purpose of open access, the author has applied a CC–BY public copyright licence to any Author Manuscript version arising from this submission.”

Vous pouvez ajouter le logo de la licence CC-BY pour informer plus clairement l’éditeur de votre intention.

Attention, les échanges et corrections apportés lors du peer-reviewing peuvent amener à la disparition de ce paragraphe. Vérifiez-bien que le paragraphe reste présent sur toutes les versions de l’article, de la version soumise au manuscrit auteur accepté.

Dans le cas des revues hybrides, l’éditeur peut vous proposer de payer des frais (APC) pour que votre article soit publié en Open Access. Vous n’avez pas besoin de choisir cette option : la RRS vous permet de rester entièrement conforme aux exigences de votre financeur, sans payer de frais supplémentaires. Il vous faudra alors déposer votre manuscrit auteur accepté dans une archive ouverte (HAL par exemple).

Note : Si vous redoutez que votre article soit refusé à cause de la RRS, vous pouvez consulter cette liste d’articles ayant appliqué la RRS chez de grands éditeurs et repérés dans HAL.