Alain Schuhl, directeur général délégué à la science du CNRS, a annoncé dans une interview publiée le 1er décembre 2022 que le CNRS demande désormais à ses chercheurs d’appliquer la stratégie de non-cession des droits d’auteur (on vous explique ce que c’est ici) lors de l’envoi d’un manuscrit à un éditeur.
Alain Schuhl rappelle en effet que “les scientifiques sont propriétaires de leurs œuvres : il n’y a pas de raison qu’ils en fassent une cession exclusive gratuite aux éditeurs, se privant ainsi eux-mêmes de la possibilité de réutiliser leurs propres publications.”
Apposer une licence CC-BY au manuscrit auteur accepté peut ainsi être considéré comme “une stratégie d’ouverture des droits” puisque cela permet à tous (y compris à l’auteur lui-même) de réutiliser la publication. Le CNRS demande donc aux chercheurs d’appliquer cette stratégie et de déposer le manuscrit auteur accepté dans HAL, sans embargo.
Cependant, le rapport de force avec les éditeurs est toujours présent et le chercheur se retrouve souvent seul au moment de la soumission.
Côté CNRS, Alain Schuhl recommande aux chercheurs de suivre les recommandations de la cOAlition S s’ils font face à des réticences de la part des éditeurs : “changer de revue, et a minima le faire savoir publiquement : name and shame.”
Avec sa Research Publications & Copyright Policy en application depuis le 1er janvier 2022, l’Université d’Édimbourg va plus loin : chaque chercheur accepte, lors de l’acceptation de sa publication, d’accorder à l’université une licence non exclusive et irrévocable pour mettre la version acceptée de leur article à la disposition du public selon les termes d’une licence CC-BY. Il est important de noter que cette cession de droits à l’université se fait automatiquement et qu’aucun effort n’est requis de la part de l’auteur pour ajouter la déclaration de conservation des droits lors de la soumission aux revues.
Pour aller plus loin :
- Lisez l’interview de Theo Andrew, Scholarly Communications Manager à l’Université d’Édimbourg, sur le blog de la cOAlition S ;
- Écoutez le podcast Open Science Talk, dans lequel Dominic Tate, directeur adjoint de la bibliothèque de l’université d’Édimbourg, explique comment la politique a vu le jour et comment elle a été accueillie par les éditeurs scientifiques.