Les accords transformants (ou transformative agreements) correspondent à des contrats négociés entre une institution (ou un consortium regroupant plusieurs institutions) et un éditeur.
Ces accords s’appliquent aux revues dites hybrides (revues sur abonnement mais dont une partie des articles peuvent être publiés en Open Access via le paiement d’APC) et devraient les aider à se transformer en revues totalement ouvertes selon la voie dorée.
Pour l’institution, l’objectif est de transformer le budget actuellement dépensé pour l’abonnement en budget de publication en accès ouvert : l’institution (ou le consortium) paye à l’avance des APC (Article Processing Charges) pour que ses chercheurs puissent publier un certain nombre d’articles en Open Access. L’institution est libre d’accepter cette offre ou de conserver son contrat initial basé sur le modèle abonnement.
De nombreux accords transformants ont été passés ces dernières années mais ils sont tous très différents les uns des autres. Voici 2 exemples de ce que l’on peut trouver :
- Abonnement à X revues = lecture des X revues + droit à la publication d’un nombre donné d’articles en Open Access dans toutes les revues couvertes par l’abonnement.
- Abonnement à X revues + dépense moyenne en APC des x dernières années = lecture des X revues + droit à la publication d’un nombre donné d’articles en Open Access dans certaines des revues couvertes par l’abonnement.
Ces accords rencontrent une adhésion encore mitigée dans certaines institutions car ils peuvent nuire à la liberté de choix des chercheurs vis à vis des revues où ils publient leurs articles. En effet, si des sommes (parfois conséquentes) sont déjà engagées pour la publication chez certains éditeurs, les chercheurs risquent d’être incités à publier préférentiellement chez ces éditeurs. C’est aussi un problème pour la bibliodiversité puisqu’il sera alors plus difficile aux revues non couvertes par ces accords de se voir soumettre des articles.
Un autre problème avec ces accords est qu’ils sont presque toujours temporaires, ce qui signifie que le retour au tout payant se fera si l’accord n’est pas renouvelé. Le bienfait de ces accords sur le passage au tout Open Access semble donc finalement limité, comme le montre l’étude du CoSO publiée début mai et dont on vous parle ici.
