Dans sa série « Parlons science ouverte », le CCSD a mis en ligne ce mois-ci un webinaire intitulé « Du bon usage des licences dans le cadre du dépôt des publications dans HAL ».
Dans ce webinaire, Lionel Maurel, directeur adjoint scientifique à l’Institut des Sciences Humaines et Sociales (INSHS) et juriste de formation propose tout d’abord un rappel sur le droit d’auteur et les licences Creative Commons (CC). Il aborde ensuite 5 cas concrets :
- Dépôt dans HAL d’un article scientifique après publication dans une revue fermée,
- Dépôt dans HAL d’une contribution à un ouvrage collectif,
- Une traduction problématique (d’un article diffusé sous licence CC-BY),
- Dépôt d’un article produit dans le cadre d’un projet financé (ANR, UE…),
- Une thèse révolutionnaire (qui pourrait faire l’objet d’un dépôt de brevet).
A travers ces exemples concrets, Lionel Maurel explique les subtilités des licences Creative Commons et rappelle ce que permettent la Loi pour une République Numérique et la stratégie de non-cession des droits.
Une formule à retenir : “C’est l’exclusivité qui menace et l’ouverture qui protège”
Cette formule, bien que contre-intuitive, signifie que des droits déjà cédés par avance à tout le monde (par le biais d’une licence CC par exemple) ne pourront plus être cédés de façon exclusive au profit d’un seul tiers (un éditeur de revue par exemple).
Pour aller plus loin : synthèse du webinaire réalisée par le CCSD
